Ordonnance de Mgr l'Évêque contre M. Bérenger Saunière ancien curé de Rennes-le-Château, du 9 mars 1911. Nous Évêque de Carcassonne, Vu la sentence de l'Officialité diocèsaine rendue le 5 novembre 1910, aux termes de laquelle M. l'abbé Sauniè- re est tenu, sous réserve d'y être contraint par les moyens de droit, à produire par-devant nous, dans un délai d'un mois à partir de cette date le relevé, avec pièces justificati- ves, des recettes et des dépenses afférentes à ses construc- tions de Rennes-le-Château et à leur ameublement, Considérant 1) que, à la date du 5 décembre 1910, date à laquelle expirait le délai fixé par la susdite sentence, M. Saunière ne s'était pas présenté par-devant nous, Considérant 2) que, ensuite de cette abstention Notre official enjoint de nouveau à M. Saunière par moratoire des 18 et 28 février 1911, d'obtempérer aux conclusions de la sen- tence du 5 novembre 1910, Considérant 3) que, malgré la sentence punitive et les deux moni- toires qui l'ont suivie, M. Bérenger Saunière n'a encore à ce jour produit aucun compte et aucune pièce justificative relativement aux travaux sus-indiqués, Avons ordonné et ordonnons ce qui suit: Article I - Faisons par les présentes précepte formel à M. l'abbé Bérenger Saunière de nous présenter ses comptes tels qu'ils sont réclamés dans la sentence de l'Officialité du 5 novem- bre 1910 et ce avant le 16 du présent mois. Article Il - Nous autorisons le dit M. Saunière, s'il est retenu par la maladie, à nous envoyer ses pièces par procureur ou même par la poste. Article III - Si M. Saunière ne se soumettait pas à notre précep- te, nous le déclarons ipso facto, en vertu de la présente ordonnance, suspens de tout pouvoir d'ordre et de toute fonction ecclésiastique à partir du 16 mars 1911 à l'aurore et, cela jusqu'à ce qu'il ait obtempéré à notre précepte. Fait à Carcassonne, en notre demeure épiscopale, le 9 mars 1911 sous notre seing, le sceau de nos armes et le contreseing du secrétaire général de l'évêché. signé + Paul de Beauséjour Evêque de Carcassonne Par mandement L. Charpentier ch. r.g.